Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sauce Mouclade
SARL RENNAISE TRAITEUR

Numéro de dépôt :
98738218
Date de dépôt :
18/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2008

Présentation de la marque Sauce Mouclade

Déposée le 18 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENNAISE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sauce Mouclade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENNAISE TRAITEUR domicilié(e) RUE DU LT COLONEL DUBOIS, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl RENNAISE TRAITEUR - France.

La marque Sauce Mouclade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauce Mouclade est expirée depuis le 18 juin 2008.

RENNAISE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : TOP CUISTO , RENNAISE TRAITEUR , TANTE SUZIE , CHANCELOR


SARL RENNAISE TRAITEUR - RUE DU LT COLONEL DUBOIS, 35000 RENNES - France


Sarl RENNAISE TRAITEUR - France


Inscription le 20 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293763 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Viandes - poisson - oeufs - lait - huile Café - thé - cacao - sucre - riz - pain.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.